Documents de travail du CTPC

15 avril 2010

Vous trouverez, ci-joints, les documents de travail du Comité Technique Paritaire Central.

Évaluation du dispositif R&D (PDF – 1.4 Mo)
Projet pour la R&D de l’ONF (PDF – 364.5 ko)
dispositions statutaires communes applicables aux corps des secrétaires administratifs (PDF – 154.1 ko)
MODALITES DE RECLASSEMENT DE LA CATEGORIE B (PDF – 14.4 ko)
Note CAP Adjoint CDF (PDF – 7.6 ko)
Plan FOP 2010 (PDF – 288.8 ko)
Harmonisation des primes des C administratifs de l’ONF sur celles des C administratifs du ministère chargé de l’agriculture (PDF – 66.5 ko)
Evaluation des personnels de l’Office national des forets ; campagne 2010 (PDF – 225.2 ko)
Compte épargne temps des personnels fonctionnaires et non titulaires de droit public de l’ONF (PDF – 159.4 ko)
Projet arrêté CET (PDF – 19.8 ko)
Projet arrêté évaluation et notation (PDF – 68.5 ko)
Projet arrêté CAP Adjoint et CDF (PDF – 57.3 ko)
Projet Règlement National des Travaux et Services Forestiers (Zip – 151.4 ko)

Categories